Le Conseil communautaire de la Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges se réunit le mardi 26 novembre 2019
Nuits Saint-Georges, le 25 novembre 2019
Mardi 26 novembre 2019, à 18h30, à la Maison de Nuits à Nuits-Saint-Georges, la Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges réunit son Conseil communautaire. Sous la présidence de Christophe LUCAND, président de l’Intercommunalité, seront présentés aux élus communautaires le plan de circulation autour de Gevrey-Chambertin lors de la Saint-Vincent-Tournante 2020, ainsi qu’une étude comparative de la collecte des recyclables sur le territoire communautaire.
À cette occasion, la Communauté de Communes de
Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
vous convie à cette séance
le mardi 26 Novembre à 18h30
à la Maison de Nuits, à Nuits-Saint-Georges
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du mardi 29 octobre 2019 et du relevé de décisions du Bureau communautaire du mardi 12 novembre 2019.
Présentations :
Plan de circulation autour de Gevrey-Chambertin lors de la Saint-Vincent Tournante 2020 par les membres de la commission sécurité de l’association pour l’organisation de la Saint-Vincent Tournante.
Étude comparative de la collecte des recyclables sur le territoire communautaire – Présentation synthétique.
Projets de délibérations :
– Eau
Arrêté modificatif portant projet de périmètre et statuts du futur syndicat mixte d’aménagement du bassin versant de la Dheune – Annule et remplace délibération C/19/150 du 24 septembre 2019.
Avenant n°2 au traité pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable de la commune de Premeaux-Prissey.
Avenant n°3 au contrat pour l’exploitation par affermage du service public d’eau potable des communes de Meuilley, Chaux, Marey-les-Fussey, Fussey et Magny-les-Villers.
– Eau et Assainissement
Contractualisation pluriannuelle 2019-2021 avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse.
– Ressources humaines
Règlement intérieur du personnel de la Communauté de communes.
Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels.
Modification du temps de travail – Direction de l’action culturelle et sportive – École de musique intercommunale.
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent, à temps non complet, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Direction de la petite enfance, de l’enfance et de la jeunesse – Restaurant scolaire Nuits-Saint-Georges.
Modification du temps de travail – Direction de la petite enfance, de l’enfance et de la jeunesse – Restauration scolaire.
– Finances
Fixation du montant définitif des attributions de compensation de taxe professionnelle – Année 2019.
Budget service commun scolaire – Décision modificative n° 1/2019.
Budget GEMAPI – Clôture du budget au 31/12/2019.
Questions diverses
À propos de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges : Créée le 1er janvier 2017, la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges rassemble 30 000 habitants et 55 Communes sur un territoire de 493 km2. Identifiée par son patrimoine historique et naturel exceptionnels, et par son vignoble de renommée mondiale, elle est la plus importante Communauté de Communes du département de la Côte-d’Or.