Le Conseil communautaire de la Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges se réunit le mardi 17 décembre 2019

Nuits Saint-Georges, le 12 décembre 2019

 

Mardi 17 décembre 2019, à 19 h 15, à la Salle des Climats de Bourgogne à Gevrey-Chambertin, la Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges réunit son Conseil communautaire. Sous la présidence de Christophe LUCAND, président de l’Intercommunalité, les élus traiteront notamment des tarifs 2020 de l’eau potable et de l’assainissement, du choix de la future collecte des recyclables, ainsi que l’adoption du plan d’action commerce local 2020.

 

À cette occasion, la Communauté de Communes de
Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
vous convie à cette séance
le mardi 17 décembre à 19 h 15
à la Salle des Climats de Bourgogne, à Gevrey-Chambertin

Ordre du jour :

Approbation des comptes rendus du Conseil communautaire du mardi 26 novembre 2019 et des relevés de décisions des Bureaux communautaires des mardis 3 et 10 décembre 2019.

Projets de délibérations :

– Accès à l’eau potable

Travaux de restructuration des réseaux d’assainissement, d’eau potable et d’eaux pluviales à Nuits-Saint-Georges – Convention de groupement de commandes – Avenant n° 2.
Eau potable – Vote des tarifs 2020.

– Assainissement

Assainissement – Vote des tarifs 2020.

– Eau et Assainissement

Eau potable – Eau et Assainissement – Bordereau de prix actualisé et forfaits pour travaux de branchements.

– Déchets

Professionnels : accès aux déchèteries et à l’Installation de Stockage des Déchets Inertes et tarification.
Tarifs 2020 des composteurs et accessoires.
Choix sur la future collecte des recyclables et l’extension des consignes de tri sur le territoire communautaire.

– Développement durable

Attribution de subventions pour l’aide aux travaux de rénovation énergétique dédiées aux particuliers propriétaires de leur logement.

– Biodiversité

SILENE : plan de financement – Levée de la clause suspensive – N° 1.
Demande de subvention FEDER pour le projet SILENE (2018-2021) – N° 2.
Stratégie intercommunale d’engagement pour la nature (SILENE) 2020 – N° 3.
Atelier de Territoires des Hautes Côtes – Désignation de représentants.
Réserve naturelle Combe Lavaux – Jean Roland – Demande de subvention pour l’année 2020.
Site Natura 2000 Animation des sites « Côte dijonnaise » « Forêt de Cîteaux et environs ».

– Tourisme

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Office de Tourisme de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges.

– Développement économique

Adoption du plan d’action commerce local 2020 et convention avec la CCI21 pour sa mise en oeuvre.
Autorisation donnée à la commune de Gevrey-Chambertin pour le versement d’un fonds de concours au SDIS de Côte-d’Or.

– Grands projets

Autorisation signature du Contrat CAP 100 % Côte-d’Or avec le Conseil Départemental de la Côte-d’Or.

– Petite Enfance

Règlement de la commission d’attribution des places en accueil régulier en établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE).
Actualisation du règlement de fonctionnement des équipements d’accueils des jeunes enfants (EAJE).
Convention avec la micro crèche « le P’TIT BOUT » à Gevrey-Chambertin.

– Scolaire

Convention de fonctionnement du RPI Brochon/Fixin conclue entre le service commun Scolaire, la commune de Fixin et la commune de Brochon.

– Sport

Tarif des piscines intercommunales au 1er janvier 2020.

– Ressources humaines

Création d’un poste permanent d’Éducateur territorial de Jeunes Enfants de seconde classe – Direction Petite Enfance, Enfance, Jeunesse / Petite Enfance.

– Finances

Tarifs des services publics intercommunaux au 1er janvier 2020.
MJC – Fédération ADMR – Versement de l’acompte du 1er trimestre 2020 avant le vote du budget primitif 2020.
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant les votes des budgets primitifs 2020.
Avance de trésorerie du budget Principal au profit du budget annexe Scolaire 2020.
Budget Eau Régie – Décision modificative n° 3/2019.
Budget Déchets – Décision modificative n° 3/2019.
Budget Principal – Décision modificative n° 2/2019.

Questions diverses

 

À propos de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges : Créée le 1er janvier 2017, la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges rassemble 30 000 habitants et 55 Communes sur un territoire de 493 km2. Identifiée par son patrimoine historique et naturel exceptionnels, et par son vignoble de renommée mondiale, elle est la plus importante Communauté de Communes du département de la Côte-d’Or.