Le Conseil communautaire de la Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges se réunit le mardi 10 mars 2020

Nuits Saint-Georges, le 09 mars 2020

 

Mardi 10 mars 2020, à 19 h 15, à la Salle des Climats de Bourgogne, à Gevrey-Chambertin, la Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges réunit son Conseil communautaire. Sous la présidence de Christophe LUCAND, président de l’Intercommunalité, les élus procéderont au vote notamment du budget principal 2020, des budgets Eau, Assainissement, Déchets, et celui des zones économiques. Lors de ce conseil, les délégués communautaires traiteront également de la mise en oeuvre du plan de gestion 2020 de l’Espace Naturel Sensible (ENS) du bois de Montfée.

 

À cette occasion, la Communauté de Communes de
Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
vous convie à cette séance
le mardi 10 mars à 19 h 15
à la Salle des Climats de Bourgogne, à Gevrey-Chambertin

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du mardi 28 janvier 2020 et des relevés de décisions des Bureaux communautaires des mardis 11 et 25 février 2020.

Projets de délibérations :

 

– Finances

Compte de gestion 2019 / Compte administratif 2019 pour le budget Principal.
Compte de gestion 2019 / Compte administratif 2019 et affectation du résultat pour le budget GEMAPI.
Affectation des résultats 2019 / Budget primitif 2020 pour le budget Principal.
Attributions de compensation de taxe professionnelle provisoire année 2020.
Création de deux autorisations de programme pour l’opération de réhabilitation du bâtiment Arc-en-Ciel et pôle petite enfance et péri-scolaire à Gevrey-Chambertin.
Subventions aux personnes de droit privé et organismes de droits publics année 2020.
Service commun Secrétariat de mairie – Vote du forfait prévisionnel 2020.
Direction Technique – Vote des tarifs d’activités 2020.
Compte de gestion 2019 / Compte administratif 2019 / Budget primitif 2020 pour le budget service commun scolaire.
Budget service commun scolaire – Subventions aux coopératives scolaires – année 2020. Compte de gestion 2019 / Compte administratif 2019 et affectation du résultat / Budget primitif 2020 pour les services suivants :
– Budget Eau Régie.
– Budget Eau DSP.
– Budget Assainissement Gevrey-Chambertin et Nuits-Saint-Georges.
– Budget Assainissement Sud Dijonnais.
– Budget Déchets CC Gevrey-Chambertin/Nuits-Saint-Georges.
– Budget ZAE de Gevrey-Chambertin « Les Terres d’Or ».
– Budget ZAE de Nuits-Saint-Georges « Le Pré Saint Denis ».
– Budget ZAE de Gilly-les-Cîteaux « La Petite Champagne ».
– Budget ZAE de Morey-Saint-Denis « Aux quatre pieds de poiriers ».
– Budget ZAE de Noiron-sous-Gevrey « Lotissement du commerce ».
– Budget Énergie Chamboeuf.
– Budget Transport.

– Eau potable

Rétrocession d’un réservoir désaffecté à la commune de Fixin.

– GEMAPI

Projet de création d’un syndicat mixte unique sur les bassins de la Tille, de la Vouge et de l’Ouche (SMTVO).

– Aménagement du territoire

Attribution des fonds de concours au titre du dispositif d’aide aux communes.
Modification du règlement d’intervention relatif aux aides à l’immobilier d’entreprises (hors hébergement touristique).

– Développement durable

Principe de contractualisation d’un Contrat d’Objectifs Territoire Énergie Climat (COTEC).

– Culture

Rénovation du cinéma Le Nuiton – Approbation du projet et demandes de subventions.

– Sports

Modification du règlement intérieur des piscines intercommunales sises à Nuits-Saint-Georges et à Vougeot.

– Ressources humaines

Tableau des effectifs des emplois permanents.
Recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – Direction des affaires culturelles et sportives, service des sports.

Transformation d’un emploi non permanent au grade de rédacteur à temps complet en un emploi permanent au grade de technicien à temps complet – Direction du développement durable et de la biodiversité.

Création d’un poste non permanent à temps complet pour faire face à un accroissement temporaire d’activité – Direction du développement durable et de la biodiversité.
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent, à temps non complet, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Direction des affaires culturelles et sportives.

Montant de la vacation pour les activités organisées par le service des sports – Direction des affaires culturelles et sportives.
Création d’un emploi permanent au grade d’ETAPS, à temps non complet – Direction des affaires culturelles et sportives, service des sports.

Questions diverses

À propos de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges : Créée le 1er janvier 2017, la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges rassemble 30 000 habitants et 55 Communes sur un territoire de 493 km2. Identifiée par son patrimoine historique et naturel exceptionnels, et par son vignoble de renommée mondiale, elle est la plus importante Communauté de Communes du département de la Côte-d’Or.