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Le Mag de la Communauté de Communes

- LE MAG - n°1 Novembre 2017

 

SORTIR

Janvier n°5

Décembre n°4

Novembre n°3

Octobre n°2

Septembre n°1

Motions adoptées

 La Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
hors Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP)
Cliquez-ici

Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs
publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
Cliquez-ici

Délibérations

Délibérations du 19 décembre 2017
Homogénéisation de la participation pour l'assainissement collectif

Service assainissement - vote des tarifs applicables au 1er janvier 2018

Tarification eau potable

Refonte du règlement du service déchets

Redevance ordures ménagères incitative

Tarifs pour vente de matériel, services et pénalités

REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
3, rue Jean Moulin - B.P. 40029
21701 Nuits-Saint-Georges Cedex

 



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